Bienvenue sur le site de réservation en ligne du tourisme dans le Tarn
Vous trouverez sur ce site, toutes les disponibilités d'hébergements et de loisirs pour vous constituer un séjour à la carte.
Lorsque vous réserverez votre séjour, vous traiterez directement avec les prestataires touristiques ou les centrales de réservations concernant les meublés Gites de France et Clévacances.
Ce site de réservation est conçu en étroite collaboration avec les prestataires touristiques du territoire, de manière à répondre efficacement à vos attentes en toute sécurité.
Réservez votre séjour en quelques étapes :
1/ À l'aide du moteur de recherche, sélectionnez vos dates de séjour souhaitées.CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE
1. Acceptation des conditions d’utilisation
du site
En accédant à ce Site et/ou en utilisant
les Services, l’Utilisateur
s'engage à respecter les conditions d’utilisation du Site, dans
le respect des droits des tiers, et en conformité avec la Loi applicable.
De plus, l’accès à des Services peut être
restreint et/ou leur utilisation soumise à des conditions additionnelles
et/ou spécifiques.
2. Objet du site
Ce Site est édité par
le Comité Départemental
du Tourisme du TARN (le « CDT »).
Il a pour objet d’améliorer la présentation commerciale générale des offres touristiques de la destination du Tarn. Il permet aussi de mettre en relation, de façon totalement indépendante, des Utilisateurs et des Professionnels du tourisme. Le CDT n’intervient aucunement, dans le cadre du Site, dans les relations entre les Utilisateurs et les Professionnels du tourisme.
3. Accès au site
Le CDT s’efforce
de propose un accès permanent
au Site, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Toutefois, l'accès
au Site peut être
suspendu, à tout moment et sans préavis, notamment du fait
de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système
et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de
maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour
et le bon fonctionnement du Site.
L’Utilisateur s'engage à ne pas entraver l’accès au Site et/ou le bon fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit, susceptible d'endommager, d'intercepter, d'interférer tout ou partie du Site.
Le CDT ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu'il soit, à une suspension ou à l’arrêt du Site et/ou des Services, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de l’accès au Site et/ou aux Services.
L’Utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur l'Internet.
Le CDT ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le Site et/ou les Services.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’Utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
4. Contenu du site
Le CDT se réserve
le droit de modifier, à tout
moment et sans préavis, le contenu de ce Site.
L’Utilisateur est seul responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le Site, et de l’Utilisation qui pourrait en être faite. Tout Utilisateur souhaitant bénéficier d’un ou de plusieurs des Services présentés sur le Site est invité à s’informer des conditions applicables à ce (ou ces) Service(s).
L’accès aux Services présentés sur le Site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou dans certains pays. Il appartient à tout Utilisateur intéressé de vérifier préalablement que sa situation lui permet d’utiliser des Services présentés sur le Site.
5. Propriété Intellectuelle
L’ensemble
de ce Site (structure, présentation
et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation
française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur
et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle.
Le CDT est propriétaire, ou titulaire, des droits de tous les éléments qui composent ce Site, notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, y compris les documents téléchargeables. Tous les droits, dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des données, fichiers et tous éléments figurant dans les pages web de ce Site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du Site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement au CDT, et à ses éventuels ayants-droits et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce Site, par le CDT, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce Site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable du CDT est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes et pages web du Site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du Site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du Site, de son adresse internet et des droits « copyright » du CDT.
Les copies des documents contenus dans ce Site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé Toute autre reproduction ou utilisation de copie à d’autres fins est expressément interdite.
Les marques, ainsi que les dénominations sociales et les logos figurant sur le Site sont protégées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse du CDT ou de ses ayants-droits est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Le Site contient des
liens hypertextes permettant l’accès à des
sites qui ne sont pas édités par le CDT. En conséquence,
cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu
des sites auxquels l’Utilisateur aurait ainsi accès.
La création de liens hypertextes vers la page d'accueil du Site est autorisée. Sont soumis à autorisation préalable du CDT, les liens effectués sur des pages spécifiques du Site (liens profonds ou « deep linking »).
L'URL de la page ciblée doit être indiquée clairement. Le site utilisateur ne doit pas faire apparaître le Site comme étant le sien, dénaturer le contenu du Site, s'abstenir d'indiquer clairement que l'Utilisateur est dirigé vers le Site. Les pages du Site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais peuvent être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Aucun « mirroring » du Site, c’est-à-dire une mise en ligne à une autre URL, n’est autorisée.
7. Traces utilisateurs
L’utilisateur
est informé que, lors de ses visites
sur le Site, un « cookie » (témoin de connexion
sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de l’ordinateur
de l’Utilisateur) peut s’installer automatiquement et être
conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Les
Utilisateurs du Site reconnaissent avoir été informés
de cette pratique et autorisent le CDT à l’employer. Ils pourront
s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant
le navigateur installé sur leur système, pour être averti
de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.
Les « cookies » exploités sur ce Site et, éventuellement, les autres captures de variables d’environnement, gestion de fichiers d’audit et d’ouverture du répertoire des fichiers internet temporaires (cache), ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du Site par le CDT, qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation.
8. Responsabilité
Le CDT décline
toute garantie ou responsabilité quant
aux informations, particulières ou générales, accessibles
sur le Site. Ces informations sont données à titre purement
indicatif.
Les transactions réalisées, par le biais du Site, relèvent des seuls rapports de l’Utilisateur avec le ou les Fournisseur(s) des Services. L’utilisateur reconnaît que le CDT n’intervient, à aucun titre, dans ces transactions.
Le CDT ne peut, en aucun cas, être tenue responsable, pour quelque raison que ce soit, des Services faisant l'objet de mise en relation et, le cas échéant, des transactions, de leur qualité et de leur contenu quel qu'il soit et, de toute information communiquée par tout Fournisseur relativement aux Services. Le CDT ne garantit, ni ne se porte fort, de la solvabilité ou du respect des engagements, de la qualité des prestations ou de leur conformité.
De ce fait, le CDT ne saurait, en aucun cas, être tenue responsable au titre de la fourniture des Services de tout préjudice, quel qu’il soit, supporté, le cas échéant, par tout Utilisateur.
9. Litiges
Preuves
Le CDT pourra se prévaloir
comme preuve de tout acte, programmes, données, fichiers, enregistrements,
opérations et autres éléments
(tel que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous
format ou support informatique ou électronique, établis, reçus
ou conservés directement ou indirectement par le CDT, par exemple
dans toute base de données.
Loi applicable
L’utilisation de ce
Site, et des Services, est régie par la
loi française, à l’exception de toute autre législation,
quel que soit le lieu d’utilisation.
Attribution de juridiction
En cas de litige,
et si aucun règlement amiable n'aboutit, le CDT
et l'Utilisateur s'en remettront aux juridictions compétentes d’ALBI,
auxquels elles font attribution expresse de compétence, et ce y compris
en cas de référé et de pluralité de parties.
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